Mentions Légales

Propriétaire du site

Kenzi Couture

Nom de l’entreprise : Kenzi Couture

Statut juridique : [Indiquez le statut juridique de l’entreprise : SAS, SARL, auto-entrepreneur, etc.]

Siège social : [Adresse complète de l’entreprise]

Numéro SIRET : [Numéro de SIRET de l’entreprise]

TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire si applicable]

Responsable de la publication : [Nom du responsable de publication]

E-mail de contact : [ *** ]

Téléphone : [ *** ]

Hébergement du site

[Nom de l’hébergeur]

Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

Site web : [URL du site web de l’hébergeur]

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site www.kenzicouture.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kenzicouture.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Kenzi Couture est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Miss Perlette.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Kenzi Couture ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.kenzicouture.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Miss Perlette ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.kenzicouture.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Kenzi Couture se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Kenzi Couture se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site www.kenzicouture.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.kenzicouture.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, Kenzi Couture ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.kenzicouture.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.kenzicouture.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.kenzicouture.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Cookies

La navigation sur le site www.kenzicouture.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.kenzicouture.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Livraison et suivi

Nous proposons plusieurs options de livraison pour s’adapter à vos besoins :

Suivi de votre commande

Dès que votre commande est expédiée, vous recevrez un email avec un lien de suivi. Vous pouvez suivre votre colis à tout moment sur notre page dédiée au suivi des commandes en entrant votre numéro de commande.

Si vous avez des questions sur la livraison, contactez notre service client à email@boutique.com ou par téléphone au [numéro de téléphone].

Politique de confidentialité

Chez Kenzi Couture, la protection de vos données personnelles est une priorité. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données que vous nous fournissez conformément aux lois en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) applicable dans l’Union Européenne.

Collecte des données personnelles

Nous collectons vos données personnelles de plusieurs façons :

Utilisation des données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour :

Partage des données personnelles

Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers, à l’exception de :

Tous nos prestataires de services tiers s’engagent à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à les utiliser uniquement dans le cadre des services qu’ils nous fournissent.

Conservation des données

Vos données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour répondre à nos obligations légales et contractuelles. Par exemple :

Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, toute divulgation, altération ou destruction.

Vos droits

En vertu du RGPD, vous disposez de plusieurs droits concernant vos données personnelles :

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [email@ ***].

Modifications de la politique de confidentialité

Kenzi Couture se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour être informé des éventuels changements.

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les ventes conclues sur le site www.kenzicouture.fr (ci-après désigné « le Site »). En passant commande sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous invitons à les lire attentivement avant de passer commande.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Kenzi Couture.

2. Identification de la société

Nom de l’entreprise : Kenzi Couture

Adresse : [Adresse de l’entreprise]

Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l’entreprise]

TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]

Contact : [email@]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

3. Produits

Les produits disponibles à la vente sur le Site sont des bijoux faits main, tels que décrits dans les fiches produits individuelles. Miss Perlette s’efforce de présenter et décrire ces produits avec la plus grande précision. Toutefois, en raison de la nature artisanale de nos produits, de légères variations de couleur ou de forme peuvent apparaître.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Kenzi Couture se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont précisés au moment de la validation de la commande et dépendent du mode de livraison choisi et de la destination.

5. Commande

La commande s’effectue exclusivement sur le Site www.kenzicouture.fr. Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :

  1. Sélection des produits et ajout au panier.
  2. Validation du panier.
  3. Création ou connexion à un compte client.
  4. Validation des informations de livraison et de paiement.
  5. Acceptation des présentes CGV.
  6. Validation finale de la commande.

La validation finale de la commande vaut acceptation des prix, des descriptions des produits et des présentes CGV.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, via l’un des moyens de paiement suivants :

Toutes les transactions sont sécurisées grâce à un protocole de cryptage SSL. Kenzi Couture n’a jamais accès aux informations bancaires des clients.

7. Livraison

7.1 Délais de livraison

Les délais de livraison varient en fonction du produit commandé et du lieu de livraison. Une estimation du délai de livraison est fournie lors de la validation de la commande. Kenzi Couture met tout en œuvre pour respecter ces délais, mais ne pourra être tenue responsable des retards dus aux transporteurs ou aux événements indépendants de sa volonté.

7.2 Modes de livraison

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les différents modes de livraison disponibles sont indiqués lors du passage de la commande.

7.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés en fonction du poids, de la destination, et du mode de livraison choisi.

7.4 Réception des produits

Il est recommandé de vérifier l’état des colis à la réception. En cas de colis endommagé, le client doit formuler des réserves auprès du transporteur et informer Kenzi Couture dans les 48 heures suivant la réception.

8. Droit de rétractation et retours

8.1 Droit de rétractation

Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8.2 Modalités de retour

Les produits retournés doivent être non portés, dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.

8.3 Remboursement

En cas de retour conforme, Kenzi Couture s’engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés. Le remboursement sera effectué via le mode de paiement utilisé lors de la commande.

9. Garanties

Tous les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

10. Responsabilité

Kenzi Couture s’efforce de garantir la disponibilité des produits sur le Site. Toutefois, Kenzi Couture ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire des produits ou d’erreurs dans la description des produits.

Kenzi Couture ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (perte de données, intrusion, virus, rupture du service).

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphiques) sont la propriété de Kenzi Couture ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

12. Modifications des CGV

Kenzi Couture se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le Site.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, le client est invité à contacter Kenzi Couture en premier lieu pour tenter de résoudre tout différend à l’amiable.

Politique de retour

Chez Kenzi Couture, nous nous efforçons de vous offrir des produits de la plus haute qualité. Si, pour une raison quelconque, vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat, nous avons mis en place une politique de retour simple et claire.

Conditions de retour

1. Délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

2. État des articles

Les articles retournés doivent être dans leur état d’origine : non portés, non endommagés, dans leur emballage d’origine, avec toutes les étiquettes et accessoires fournis. Tout produit ayant été porté, modifié ou endommagé ne pourra pas être retourné ni remboursé.

3. Articles non remboursables

Les articles personnalisés ou faits sur commande (gravures, tailles spécifiques, etc.) ne peuvent pas être retournés, sauf en cas de défaut de fabrication ou de livraison d’un produit non conforme à la commande.

Procédure de retour

1. Notification du retour

Si vous souhaitez retourner un article, veuillez nous en informer par e-mail à l’adresse suivante : [email@***]. Merci de préciser votre numéro de commande et la raison du retour.

2. Retour des articles

Une fois votre demande de retour confirmée par notre service client, vous disposez de 14 jours supplémentaires pour nous retourner les articles concernés à l’adresse suivante :

Kenzi Couture
[Adresse de retour]

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.

3. Responsabilité lors du retour

Nous vous recommandons d’utiliser un service de livraison avec suivi pour retourner les articles. Kenzi Couture ne pourra être tenue responsable des retours perdus ou endommagés lors du transport.

Remboursements

1. Délai de remboursement

Une fois les articles retournés reçus et inspectés, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer de l’acceptation ou du refus de votre remboursement. Si le remboursement est approuvé, celui-ci sera automatiquement effectué via le mode de paiement original dans un délai de 10 à 14 jours ouvrables.

2. Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part. Dans ces cas, les frais de retour seront remboursés sur présentation d’un justificatif.

3. Réductions et promotions

Si vous avez acheté un article avec une réduction ou une promotion, le remboursement sera basé sur le prix réduit que vous avez payé.

Échanges

Nous n’acceptons pas les échanges directs d’articles. Si vous souhaitez échanger un article, nous vous recommandons de suivre la procédure de retour pour l’article que vous ne souhaitez pas conserver, puis de passer une nouvelle commande pour l’article de votre choix.

Produits défectueux ou incorrects

Si vous recevez un produit défectueux ou incorrect, veuillez nous contacter immédiatement à [email@***] avec une description du problème et, si possible, des photos. Nous nous engageons à vous fournir une solution appropriée, soit par l’envoi d’un produit de remplacement, soit par le remboursement intégral de votre commande.

Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales de vente, notre politique de confidentialité ou la manière dont vos données sont traitées, les modes de livraisons et suivi des commandes, vous pouvez nous contacter à :

Kenzi Couture
E-mail : [email@***]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse : [adresse de l’entreprise]